PV - Ordre du jour - Préavis - rapports et décision 2025

Année 2025

Dates des séances Convocations et ordres du jour Procès-verbaux
mardi 11 mars 2025
 OJ et convocation


mardi 17 juin 2025


mardi 7 octobre 2025


vendredi 5 décembre 2025



 

N° de préavis

Préavis

Rapports

Décisions

01/2025

Préavis 01-2025 : Entérinement de la sortie du réseau AJEMA, but optionnel de l'Association ARASMAC
Ad-hoc

02/2025